Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Y NOT!
Y-NOT, Ltd, Société américaine

Numéro de dépôt :
1383847
Date de dépôt :
11/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/1996
Y NOT! de Y-NOT

Présentation de la marque Y NOT!

Déposée le 11 décembre 1986 par la société Y-NOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Y NOT! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Y-NOT domicilié(e) 1695 Hylton Road, Pennsauken, New Jersey 08110, (E.U.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque Y NOT! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y NOT! est expirée depuis le 11 décembre 1996.

Y-NOT a également déposé les autres marques suivantes : MYGAME , l'éphémère by gifty.fr , Smart Wave DEVELOPMENT LTD


Y-NOT, Ltd, Société américaine - 1695 Hylton Road, Pennsauken, New Jersey 08110, (E.U.A.). - États-Unis


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Vêtements, chaussures, chapellerie.